Termes et conditions

Les Termes et conditions décrits ci-après réglementent l'Accès au site Web NOVATILU AINSI qui sont l'utilisation. Accédez aussi when vous à ce site et vous l'utilisez au Québec, vous acceptez sans Aucune contenido limitation. 

1. Tout le Contenu de CE le site Web, including les textes, images, graphiques, des fils, des vidéos, des logos, et présentation de contenus LOGICIELS, Entre autres (ci-après Designes le Contenu Dans Son Ensemble) Appartient Exclusivement à [NOVATILU] et Est protégé par les Droits de propriété intellectuelle et industrielle AINSI Que par la législation nationale et internationale, en CE marques Qui concerne Sauf de les verser citees Tiers informations Conformement date de mise en œuvre à la législation et aux usages Honnêtes En Matière industrielle ous commerciale.

 

2. L'Accès à ce site n'implique Web Aucun de type de transmission cession totale ou ou de des bureaux de renonciation Rights Dérivés partielle de la propriété intellectuelle OÜ industrielle.

 

3. Sauf autorisation Préalable, Expresse et écrite de NOVATILU, L'Utilisateur Etats se engagent Ë UTILISER Le CONTENU DE CE Site web needs Exclusivement ET SES sont versez utilisation personnels, l'utilisation being sont Strictement interdite à des ailettes Commerciales Ou de publication, AINSI Québec distribution de SA, modification, transformation, transmission, diffusion ous décompilation.

 

4. L'Utilisateur octroyer rejoint licence Voit est non exclusive, gratuite et personnelle, versez UTILISER, copieur, imprimer et same Transférer vers le Contenu sont terminales (Téléchargement), une condition au Québec CE Soit versez le personnel d'utilisation sont et Sans aucun mais commerciale.

 

5. L'Utilisateur assume expressement sa Responsabilité exclusive au sud, vous conséquences les DOMMAGES OU actions sont découler Pouvant d'Accès au contenu de CE le site Web, AINSI Que sur sa diffusion reproduction ous Avec ous sans l'autorisation de propriétaire sont légitime.

 

6. NOVATILU baisse Toute Responsabilité Faite concerning l'utilisation du Contenu de CE le site Web si this utilisation consiste à lier Atteinte aux Droits de tierçons partis n'appartenant pas à la société sans privilège de UO Avec elle.

 

7. L'Utilisateur Etats se engagent Dégager à à tout moment, par rapport à des NOVATILU Toute Responsabilité des Réclamations, judiciaires OÜ extrajudiciaires, présents ceux que je trouvais de NOVATILU à l'Suite A Une utilisation inappropriée, illégitime illicite ous par l'Utilisateur du Contenu ous nominale Repond Ne IL des niveaux.

 

8. Il affiche HNE interdit Autres Transmettre ous vers ce site de Web OU contrôles Accès par Toute NOVATILU donataire Dont le Contenu Serait menaçant, diffamatoire, obscène ous pornographique. Il is also Transmettre interdit de tout Autre OÜ soutien constituant incitant à juin conduite susceptible d'être considérée Comme une infraction pénale.

 

9. NOVATILU décliner Toute Responsabilité de Tout concerning Le CONTENU DANS LE debat forum ous cyberespace (Chat), bulletin de tout Autre ous De toute Sorte de transmission Liée au présent et les Etats se engagent site Web, le CAS echeant, à Coopérer Avec Les Autorités Pour Les personnes identifiant associé responsable de la diffusion des bureaux de Contenus susceptibles d'enfreindre la loi.

 

10. NOVATILU à Aucun CAS NE can be responsable des Pertes dim OU DOMMAGES Dérivés de tout saisir de l'Accès au site Web et de l'utilisation fils, Tels que les virus informatiques OÜ tout Autre Élément nocif hébergés par le serveur du site actuel.

 

11. Les marques, au sens générique, contenues Dans le présent site Web Protégées Sont par la Loi. L'utilisation desdites marques OÜ mauvaise du Contenu de ce site Web is en general Absolument interdite, à l'exception des aspects prevus expressement DANS CES Termes ET conditions.

 

12. NOVATILU est réserve le droit d'éffectuer, sans Avis Préalable, Modifications DANS LES elles sont considérées pertinentes site Web, et COMPRIS CES de modification Termes et conditions. De Même, est NOVATILU réserve le droit de Mettre fin echeant le CAS, à la fourniture gratuite de la Totalité OU D'une partie du Contenu de site Web fils. Par conséquents, NOUS VOUS conseillons de consulter régulierement ce site verser verify si Telles Sont Modifications produites.

 

13. La législation est applicable Toute question espagnole A aux rapport contenus, activités, produits et Services UA présents Appartenant site Web. De Même, Sont Les Tribunaux espagnols litige compétants En Cas de l'interprétation que je levai paire de ous L'exécution CES Termes et conditions.

 

14. Si, versez de l'ONU motif quelconque un tribunal de juin cours de Ou de la justice devait déclarer les nullité OU L'inefficacité d'Une Partie de CES Termes et conditions, d'autres clauses maintiennent leur pleinement their Effets.

 

15. NOVATILU non droit de poursuite est au manquement en CAS de réserve aux Termes et conditions suspensives, de same inappropriée Qu'en CAS d'utilisation de site Web fils, AINSI Que d'entreprendre civile et Toutes Les actions pénales Qui lui reviennent en droit , les actions de L'Absence sans desdites sont Consentement actes commis envers les Illicites.